Le traité de Maastricht 1992

Le traité de Maastricht a été signé par l'ensemble des États membres de la Communauté économique européenne (Allemagne, Belgique, France, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Danemark, Irlande, Royaume-Uni, Grèce, Espagne, Portugal) à Maastricht (Pays-Bas), le 7 février 1992, après un accord conclu lors du Conseil européen de Maastricht, en décembre 1991, et est entré en vigueur le 1er novembre 1993. Il a été modifié ultérieurement par les traités d'Amsterdam et de Nice, qui ont introduit des dispositions nouvelles et ont modifié les numéros de l'ensemble des articles. Enfin le traité UE a de nouveau été modifié en profondeur par le traité de Lisbonne, entré en vigueur le 1er décembre 2009.

Il marque la fondation de l'Union Européenne, définie comme reposant sur trois piliers :

les Communautés européennes,
la politique étrangère et de sécurité commune (PESC),
la coopération policière et judiciaire en matière pénale.
Le traité lance également l'Union économique et monétaire (UEM) devant conduire à la création de l'euro.
Il modifie pour cela le traité instituant la Communauté économique européenne, qui devient alors le traité instituant la Communauté européenne.